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Textes de Recherche Textes Labo -Unit -EPST
1. DECRET EXECUTIF N° 95-40 DU 26 CHAABANE 1415 CORRESPONDANT AU 28 JANVIER 1995 PORTANT CREATION, ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L'AGENCE NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN SANTE.
2. DECRET EXECUTIF N° 95-445 DU 3 CHAABANE 1416 CORRESPONDANT AU 25 DECEMBRE 1995 PORTANT TRANSFERT DU SIEGE DE L'AGENCE NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN SANTE.
3. ARRETE INTERMINISTERIEL DU 15 AVRIL 1996 PORTANT ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE L'AGENCE NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN SANTE
4. ARRETE INTERMINISTERIEL DU 10 DECEMBRE 1996 PORTANT CLASSEMENT DES POSTES SUPERIEUR DE L'AGENCE NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN SANTE
5. ARRETE INTERMINISTERIEL DU 04 NOVEMBRE 2001 PORTANT COMPOSITION DU CONSEIL SCIENTIFIQUE DE L'AGENCE NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN SANTE
6. ARRETE INTERMINISTERIEL DU 3 DEL HIDJA. CORRESPONDANT AU 20 MARS 1999 PORTANT CREATION DES ANNEXES DE L'AGENCE NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN SANTE.
7. ARRETE INTERMINISTERIEL DU 14 MAI 2000 COMPLETANT ARRETE INTERMINISTERIEL DU 04JUI N 1997 CORRESPONDANT AU 28 MOHAREM 1418 PORTANT CLASSEMENT DES POSTES SUPERIEUR DE L'AGENCE NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN SANTE.
8. TEXTE DU CONSEIL D'ORIENTATION.
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